Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Frédéric FOUCQUE
/
AMBIANCE 2 ROUES
Marque expirée - Marque en non vigueur

AMBIANCE 2 ROUES
Frédéric FOUCQUE
Didier FOUCQUE

Numéro de dépôt :
3623249
Date de dépôt :
16/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2019
AMBIANCE 2 ROUES de Frédéric FOUCQUE

Présentation de la marque AMBIANCE 2 ROUES

Déposée le 16 janvier 2009 par Frédéric FOUCQUE et Didier FOUCQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMBIANCE 2 ROUES »

Les déposants sont Frédéric FOUCQUE domicilié(e) 5, rue de la Grande Montée, Rivière des Pluies,97438 SAINTE MARIE - 97438 - France et Didier FOUCQUE domicilié(e) Chemin Albert FOUCQUE,97438 SAINTE MARIE - 97438 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Olivier RIFFAUD Conseil domicilié(e) 4 rue Brunel,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMBIANCE 2 ROUES est expirée depuis le 16 janvier 2019.

Frédéric FOUCQUE a également déposé les autres marques suivantes : TTM , DEPANN' 24 , FS FOUCQUE SPORT , RSA RUN SERVICE ASSISTANCE , Foucque , Foucque LE NOM D'UNE PASSION , SIGF SOCIETE D'INVESTISSEMENT ET DE GESTION FOUCQUE


Frédéric FOUCQUE - 5, rue de la Grande Montée, Rivière des Pluies,97438 SAINTE MARIE - 97438 - France

Didier FOUCQUE - Chemin Albert FOUCQUE,97438 SAINTE MARIE - 97438 - France


Cabinet Olivier RIFFAUD Conseil - 4 rue Brunel,75017 PARIS - 75017 - France


Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; chariots de manutention ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.